Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES CERNIERE
GALANT Jean Claude

Numéro de dépôt :
93496688
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque JACQUES CERNIERE

Déposée le 2 décembre 1993 par GALANT Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « JACQUES CERNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est GALANT Jean Claude, domicilié(e) Le Bois Sennebault, 86300 CHAUVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALANT Jean Claude - France.

La marque JACQUES CERNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES CERNIERE est expirée depuis le 2 décembre 2003.

GALANT Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : EMILIO BENDI , EMILIO BENDI , IRONIE


GALANT Jean Claude - Le Bois Sennebault, 86300 CHAUVIGNY - France


GALANT Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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